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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Recrutement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Paiements réguliers signalés Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Délai initial de paiement dépassé Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Retard de paiement signalé Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement des cotisations sociales Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation d'une garantie financière (6323) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements des cotisations sociales à jour
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