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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Collective Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Désaccord contractuel (6468) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4-
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