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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Divers (6517) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6471) Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Condamnation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Différend contractuel (6499) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6-
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