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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Voirie Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473)
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