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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Divers (6484) Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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