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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Décès du dirigeant Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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