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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Procédure de règlement agricole Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Décès du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Condamnation Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Demande de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques
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