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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Changement de nationalité Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Voirie Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis administratif Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Enquête administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Avis Financier Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+
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