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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Extension de la sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6505) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Recrutement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Désaccord des créanciers (5009)
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