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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Création de site / extension Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Divers (6439) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Publications de résultats Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Grève / conflit social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Résiliation de bail (local commercial) Contestation des méthodes concurrentielles Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Mouvement des Dirigeants Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Produits dangereux pour les consommateurs Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Investissements Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Modification de la Forme juridique Contestation de la dénomination Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Changement de nationalité Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Réorganisation / licenciements
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