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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5009) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5014) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière
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