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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Demande de paiement (6513) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Rectificatif / Erratum Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Procédure de règlement agricole Condamnation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Enquête Publique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification du Capital social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Changement de domicile Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publications de résultats Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action juridique (6300) Voirie Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Action afin de contraindre la communication des documents
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