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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Convocation aux assemblées Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5016) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis administratif Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Condamnation Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment
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