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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Notation / avis des analystes différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Investissements Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Enquête plan de prévention des risques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2- Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Changement de nationalité Sollicitation d'un expert Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6438) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fusion / rachat / prise de participation Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Condamnation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6420) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel relatif à un bail Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Publications de résultats Divers (6439) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Voirie Désaccord contractuel (6414) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6421) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial)
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