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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Avis Financier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements réguliers signalés Recrutement Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Changement de nationalité Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 8 Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Changement de domicile Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6348) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Retard de paiement signalé Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6466) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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