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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Convocation aux assemblées Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1+ Evénement divers Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Divers (6507) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6+ Création de site / extension Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6517) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Ordonnance rendue Modification du Capital social Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de domicile Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2+ Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3- Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6505) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6510) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Grève / conflit social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6515) Subventions / obtention d'aides publiques Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résiliation de bail (local commercial) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Mouvement des Dirigeants Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 1 Modification de la dénomination Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Avis administratif Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4- Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (remboursement des cotisations) Arrêté préfectoral Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6513) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réduction de capital social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination d'un Curateur successoral Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 2 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Enquête administrative Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4+ Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6506) Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5- Investissements Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6511) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Recrutement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6516) Rectificatif / Erratum différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de la Forme juridique Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Changement de nationalité Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1- Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (affacturage) Condamnation Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Réorganisation / licenciements Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4
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