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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Création de site / extension Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++
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