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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Procédure Collective Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend lié au bail Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Convocation aux assemblées Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Divers (6507) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social
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