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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Avis Financier Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Recrutement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Avis aux actionnaires Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Publications de résultats Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divorce du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Arrêté préfectoral Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Décès du dirigeant Demande de paiement (6513)
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