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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Avis administratif Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réduction de capital social Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Recrutement Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Evénement divers Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Enquête Publique Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification du Capital social Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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