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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Divers (6507) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Action relative à la construction immobilière Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Demande de paiement (6476) Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6477) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages
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