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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Investissements Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Recrutement Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Fusion / rachat / prise de participation Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements réguliers signalés Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination dans l'équipe de direction Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Modification du Capital social Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Incident de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Attestation de régularité fiscale Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Grève / conflit social Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5
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