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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Investissements Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Recrutement Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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