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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure Collective Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Réduction de capital social Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6471) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Recrutement Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Modification de la Forme juridique Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Réorganisation / licenciements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Modification du Capital social Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Grève / conflit social Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Résiliation de bail (local commercial) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages
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