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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de domicile Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'un bien (5040) Voirie Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6347) Divorce du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de la dénomination Incident de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Demande de paiement Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6348) Changement de nationalité Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résultats financiers positifs Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5039) Condamnation Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis aux actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports
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