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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Demande de paiement (6513) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Notation / avis des analystes Divers (6518) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Incident de paiement Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Attestation de régularité fiscale Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Divers (6511) Fin de Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6516) Non reconstitution des fonds propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Décès du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement agricole Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Délai initial de paiement dépassé Avis Financier Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Résultats financiers positifs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Retard de paiement signalé Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Condamnation Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Mariage du dirigeant Evénement divers Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Mise en vente des actions en déshérence Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action juridique (6300) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Paiements des cotisations sociales à jour Avis aux actionnaires Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Désaccord contractuel (6510) Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Publications de résultats Divers (6515) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Recherche de garanties (6354) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Paiements réguliers signalés Plan d'Occupation des Sols (POS) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Voirie Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents
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