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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 0 Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6507) Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5014) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6471) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action juridique (6300) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Recherche de garanties (6354) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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