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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Fusion / rachat / prise de participation Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Condamnation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6471) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Mariage du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6350) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Divers (6487) Non reconstitution des fonds propres Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Création de site / extension Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Procédure de règlement agricole Avis aux actionnaires Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Changement de domicile Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Publications de résultats Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6348) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Voirie Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement des cotisations sociales Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Notation / avis des analystes différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action juridique (6300) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Renonciation d'une garantie financière (6323) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réduction de capital social Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Différend lié au bail Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Investissements Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Procédure de règlement amiable Avis Financier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête plan de prévention des risques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Demande de paiement Changement de nationalité Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6347) Nomination dans l’équipe de direction Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
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