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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Modification de la dénomination Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de l'adresse du Siège social Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Demande de paiement (6513) Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Condamnation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6507) Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Changement de domicile Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publications de résultats Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Grève / conflit social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial)
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