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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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