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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Voirie Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039)
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