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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Création de site / extension Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Grève / conflit social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Modification de la Forme juridique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Réorganisation / licenciements Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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