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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Procédure Collective Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Investissements Recherche de garanties (6354) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Procédure de règlement amiable Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Recrutement Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de nationalité Demande de paiement Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6471) Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Mariage du dirigeant Demande de paiement Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Changement de domicile Demande de paiement Publications de résultats Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Grève / conflit social Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Modification de la dénomination Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Notation / avis des analystes Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Nomination d'un Curateur successoral
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