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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Modification du Capital social Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6498) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Condamnation Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009)
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