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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Modification du Capital social Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Paiements réguliers signalés Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Voirie Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Incident de paiement Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Délai initial de paiement dépassé Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5032) Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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