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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Publication des Comptes annuels et rapports Rectificatif / Erratum Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Condamnation Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Changement de domicile Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Voirie Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Divorce du dirigeant Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête administrative Divers (6471) Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Avis Financier Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête plan de prévention des risques Différend entre l'assuré et son assureur Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442)
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