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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Investissements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Recrutement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial)
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