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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6421) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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