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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de domicile Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Subventions / obtention d'aides publiques Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Divorce du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Décès du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Changement de nationalité Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Projet relatif à la Loi sur l'eau Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mariage du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Avis aux actionnaires
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