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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6348) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Changement de nationalité Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Publications de résultats Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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