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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Grève / conflit social Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action en responsabilité Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6507) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Incident de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Attestation de régularité fiscale Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Investissements Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Différend contractuel (6505) Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Recrutement Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Délai initial de paiement dépassé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Retard de paiement signalé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement des cotisations sociales Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499)
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