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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6466) Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Procédure de règlement agricole Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Autorisation administrative Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6469) Retard de paiement signalé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6484) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Action juridique (6300) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6468) Mouvement des Dirigeants Incident de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs
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