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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Enquête administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Décès du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Avis Financier Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Action juridique (6300) Investissements Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6471) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Recrutement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (6476) Rectificatif / Erratum Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Changement de nationalité Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Résultats financiers positifs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6469) Condamnation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6479) Mariage du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6484) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête Publique Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Création de site / extension Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6477) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Demande de paiement Modification du Capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'une indemnité (6482) Changement de domicile Contestation des méthodes concurrentielles Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Publications de résultats Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6470) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Subventions / obtention d'aides publiques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Résiliation de bail (local commercial) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Divorce du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification de la dénomination Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réclamation d'un bien (5039) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Notation / avis des analystes Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Levée de fonds / introduction en bourse Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Arrêté préfectoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la restitution d'un bien (6473) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6478) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Réduction de capital social Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination d'un Curateur successoral Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants
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