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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Attestation de régularité fiscale Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Notation / avis des analystes Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement divers Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement
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