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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Décès du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479)
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