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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4-
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