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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements réguliers signalés Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Modification du Capital social Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Publications de résultats Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Subventions / obtention d'aides publiques Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Mouvement des Dirigeants Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divers (6511) Modification de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Notation / avis des analystes Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Environnement et installation classée (IPCE) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Investissements Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Rectificatif / Erratum Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6507) Changement de nationalité Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière
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