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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis administratif Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6347) Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'un bien (5040) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Résolution de la conciliation Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence
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