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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Procédure de règlement amiable Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Création de site / extension Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Publications de résultats Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Avis administratif Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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