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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513)
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