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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Recrutement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue
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