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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Avis Financier Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Incident de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résultats financiers positifs Différend contractuel (6498) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Remise en cause du bail commercial Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Fin de Garantie financière Projet relatif à la Loi sur l'eau Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Désaccord contractuel (6496) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Publications de résultats Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend lié au bail Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Subventions / obtention d'aides publiques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6497) Paiements des cotisations sociales à jour Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Paiements réguliers signalés Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Demande de paiement Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation autour de la vente du fonds
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