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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Divers (6516) Retard de paiement signalé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Investissements Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Recrutement Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Paiements réguliers signalés Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Divers (6515) Incident de paiement Litige avec le syndic (6442) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439)
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