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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Enquête Publique Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divorce du dirigeant Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête administrative Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Recrutement
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