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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Enquête administrative Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Avis Financier Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Autorisation administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Enquête Publique Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Interdiction administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3 Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication de comptes annuels simplifiés Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2- Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Avis administratif Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
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