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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Procédure Collective Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Investissements Remise en cause du bail commercial Recrutement Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Enquête plan de prévention des risques Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Modification de la Forme juridique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Changement de nationalité Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Fusion / rachat / prise de participation Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Condamnation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis aux actionnaires Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Création de site / extension Différend lié au bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'utilité publique (DUP) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification du Capital social Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Annulation d'annonce parue précédemment Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Changement de domicile Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Publications de résultats Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Voirie Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation de la dénomination Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Mouvement des Dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Divorce du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Modification de la dénomination Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Avis administratif Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Arrêté préfectoral Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Produits dangereux pour les consommateurs Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Environnement et installation classée (IPCE) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Modification matrimoniale du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement
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