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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6517) Nouvelle Garantie financière Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Investissements Recherche de garanties (6354) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Recrutement Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6518) Fin de Garantie financière Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Grève / conflit social Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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