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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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