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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Cotation Banque de France : 5+ Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Changement de nationalité Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Convocation aux assemblées Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réclamation d'un bien (5039) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication de comptes annuels simplifiés Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Condamnation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Mariage du dirigeant Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Insolvabilité constatée (5032) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Changement de domicile Demande de paiement Demande de paiement (6476) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publications de résultats Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5013) Autorisation administrative Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Voirie Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Grève / conflit social Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Insolvabilité constatée (5033) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Notation / avis des analystes Demande de paiement Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5009) Publication des Comptes consolidés et rapports Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Interdiction administrative Investissements Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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