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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réorganisation / licenciements Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Sinistres naturels / accidentels / criminels Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Divers (6487) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Réduction de capital social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Recrutement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de la Forme juridique Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité
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