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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Publications de résultats Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Démarche d'un créancier (5014) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Investissements Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Changement de nationalité Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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