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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publications de résultats Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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